Mentions légales

Éditeur

Tarek BELHADJ, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial KAYZEN (ci-après « l'Éditeur » ou « KAYZEN »).

  • Forme juridique : entreprise individuelle (micro-entreprise)
  • Siège social : 6 rue Pierre Termier, 69009 Lyon, France
  • Locaux : 6 rue de Bourgogne, 69009 Lyon, France
  • SIREN : 493 857 262 — SIRET : 493 857 262 00098
  • Code APE : 62.01Z
  • TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)
  • Téléphone : +33 4 87 77 68 61
  • E-mail : contact@kayzen-lyon.fr

Directeur de la publication : Tarek BELHADJ.

Conception et réalisation

Site conçu et réalisé par KAYZEN, agence web — 6 rue Pierre Termier, 69009 Lyon — SIREN 493 857 262 — +33 (0)4 87 77 68 61 — contact@kayzen-lyon.fr — www.kayzen-lyon.com.

Hébergement

Hébergement du site : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.

Nom de domaine et DNS : IONOS SARL, 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France — téléphone 0970 808 911 — www.ionos.fr.

Données de compte (facultatif) : base de données Turso, région Union européenne (Irlande) — turso.tech. Envoi des e-mails : Resend — resend.com. Les recherches et les pièces analysées ne sont pas conservées. Détails dans la page Confidentialité.

Sources des données

Décisions de justice : Cour de cassation, Judilibre. Textes législatifs et réglementaires : DILA, Légifrance. Entreprises : DINUM, API Recherche d'entreprises ; DILA, BODACC. Données réutilisées sous Licence Ouverte (Etalab), avec mention de la source et de la date de consultation sur chaque résultat.

Propriété intellectuelle

La structure du site, sa charte graphique, ses textes, ses logiciels et la marque JURIS LIMEN sont la propriété de l'Éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation non autorisée est interdite (articles L. 122-4 et L. 335-2 du code de la propriété intellectuelle). Les décisions de justice et textes officiels restent des données publiques réutilisées sous Licence Ouverte. Polices de caractères : Outfit, Plus Jakarta Sans et Atkinson Hyperlegible, sous licence SIL Open Font License.

Accessibilité

État de conformité au RGAA et aménagements disponibles : voir la déclaration d'accessibilité.

Responsabilité

Les informations proviennent de sources officielles mais peuvent être incomplètes ou temporairement indisponibles. Elles ne constituent pas un conseil juridique et doivent être validées par un professionnel du droit.