Motivation
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : B 25-11.670 Demandeur : M. [T] Défendeur : la société Massane loisirs Requête n° : 589/25 Ordonnance n° : 90901 du 27 novembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Massane loisirs, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [B] [T], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 16 octobre 2025, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 1er juillet 2025 par laquelle la société Massane loisirs demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro B 25-11.670 formé le 13 février 2025 par M. [B] [T] à l'encontre de l'arrêt rendu le 11 décembre 2024 par la cour d'appel de Montpellier ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Renaud Halem, avocat général, recueilli lors des débats ; Le demandeur au pourvoi n'ayant pas comparu ni formulé d'observations, il n'est invoqué aucune diligence manifestant une volonté de déférer à la décision des juges du fond, ni une impossibilité d'exécution ni une situation de nature à faire craindre ou présumer des conséquences manifestement excessives en cas d'exécution. Dès lors, la requête doit être accueillie.
Dispositif
EN CONSÉQUENCE : L'affaire enrôlée sous le numéro B 25-11.670 est radiée. En application de l'article 1009-3 du code de procédure civile, sauf constat de la péremption, l'affaire pourra être réinscrite au rôle de la Cour de cassation sur justification de l'exécution de la décision attaquée. Fait à Paris, le 27 novembre 2025 La greffière, Le conseiller délégué, Vénusia Ismail Bernard Chevalier