Motivation
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : M 23-19.008 Demandeur : M. [F] Défendeur : M. [T] Requête n° : 114/24 Ordonnance n° : 90540 du 30 mai 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M. [O] [T], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [L] [F], ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 2 mai 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 1er février 2024 par laquelle M. [O] [T] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi formé le 25 juillet 2023 par M. [L] [F] à l'encontre de l'arrêt rendu le 25 mai 2023 par la cour d'appel de Montpellier, dans l'instance enregistrée sous le numéro M 23-19.008 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel, avocat général, recueilli lors des débats ; Il résulte de l'examen des pièces produites au soutien des observations que les causes de l'arrêt ont été exécutées. Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.
Dispositif
EN CONSÉQUENCE : La requête en radiation est rejetée. Fait à Paris, le 30 mai 2024 Le greffier, Le conseiller délégué, Vénusia Ismail Annie Antoine